Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUGOM
ETABLISSEMENTS ANDRE SILVAIN & CIE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1248720
Date de dépôt :
21/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1993

Présentation de la marque TOUGOM

Déposée le 21 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE SILVAIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE SILVAIN & CIE domicilié(e) 20, rue Claude Lorrain à Roubaix (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque TOUGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUGOM est expirée depuis le 21 octobre 1993.

ETABLISSEMENTS ANDRE SILVAIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : SEROPAT , SEROPAT , TAHIT , SERO , SERO


ETABLISSEMENTS ANDRE SILVAIN & CIE (Société anonyme) - 20, rue Claude Lorrain à Roubaix (Nord). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Fils élastiques nus, guipés, tressés, retors, tissus, tricots, rubans, tresses, tulles, dentelles, guipures, passementeries, articles de bonneterie, mercerie, corsets, soutien-gorge, gaines, fabriqués avec ces fils.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.